Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
-
Question n° 02991 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Pupilles de la nation et orphelins de guerre ou du devoir
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 01772 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Date de recueillement en mémoire des victimes de la guerre d'Algérie
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 23888 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des « Malgré-Nous »
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 22842 posée par M. Jean Besson
Instauration d'une journée nationale de la Résistance le 27 mai, après la publication du décret n° 2006-313 du 10 mars 2006
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 22337 posée par Mme Jacqueline Alquier
Application du décret n° 2004-751 aux enfants des victimes de guerre mortes en Allemagne
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 21651 posée par M. Jean-Marie Bockel
Indemnisation des enfants d'incorporés de force
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 21453 posée par M. André Vallet
Élargissement du périmètre du décret n° 2004-751 du 27 juillet 2004
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 20570 posée par M. Marcel Vidal
Extension du décret n° 2004-751 du 27 juillet 2004
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 18795 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Extension du décret du 27 juillet 2004
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 17909 posée par Mme Christiane Demontès
Exclusion de catégories d'orphelins de guerre des mesures de réparation
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence