Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 0051S posée par Mme Josiane Costes

Manque de spécialistes en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01316 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01344 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 0063G posée par M. Daniel Chasseing

Déserts médicaux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

18/10/2017
Pertinence
Question n° 01710 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Déploiement du très haut débit pour la télémédecine

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

26/10/2017
Pertinence
Question n° 02818 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 02827 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 0274S posée par M. Didier Marie

Déserts médicaux en Seine-Maritime

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence
Question n° 05090 posée par M. Édouard Courtial

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05688 posée par Mme Denise Saint-Pé

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/06/2018
Pertinence