Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

63 questions

Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Fracture numérique dans le Gers

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/12/2005
Pertinence
Question n° 1175S posée par M. Jean Boyer

Mise en place de la télévision numérique terrestre en Haute-Loire

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/11/2006
Pertinence
Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

28/06/2007
Pertinence
Question n° 0082S posée par M. Robert Tropeano

Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 0151S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Projet de jardin-musée des sculptures sur l'île Seguin

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/01/2008
Pertinence
Question n° 0225S posée par M. Thierry Repentin

Projet d'abandon de la garnison du 7e bataillon de chasseurs alpins à Bourg-Saint-Maurice

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

24/04/2008
Pertinence
Question n° 0230S posée par M. Claude Domeizel

Désaffection des services publics en zone rurale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

01/05/2008
Pertinence
Question n° 0320S posée par M. Christian Cambon

Déviation de la RN 19

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

30/10/2008
Pertinence
Question n° 0336S posée par M. Alain Dufaut

Réalisation de la liaison est-ouest d'Avignon

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

06/11/2008
Pertinence
Question n° 0344S posée par M. François Marc

Arrêt des travaux d'aménagement routier sur la RN 164

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/11/2008
Pertinence