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Questions avec réponses

22 questions

1. Question n° 1167S posée par M. Stéphane Demilly

   Avenir de l'OTAN

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1066S posée par M. Jean-Luc Ruelle

   Désengagement des forces françaises et de la représentation diplomatique au Niger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   08/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 1002S posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Mobilisation des forces armées pour les jeux Olympiques de Paris 2024

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   28/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0382S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Difficultés administratives et financières rencontrées par les soldats français blessés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   26/01/2023

   Pertinence

5. Question n° 1149S posée par M. Pierre Laurent

   Communication des archives de la défense nationale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

   27/02/2020

   Pertinence

6. Question n° 0129S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Service national universel

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

   30/11/2017

   Pertinence

7. Question n° 1037S posée par Mme Nicole Bricq

   Établissement public d'insertion de la défense de Montry (Seine-et-Marne)

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   19/02/2015

   Pertinence

8. Question n° 0993S posée par M. Alain Marc

   Situation des interprètes afghans

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   22/01/2015

   Pertinence

9. Question n° 0786S posée par Mme Anne Émery-Dumas

   Effectifs de gendarmerie en zone rurale

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   22/05/2014

   Pertinence

10. Question n° 0645S posée par M. Robert Laufoaulu

    Projet de service militaire adapté de Futuna

    Réponse du Ministère des outre-mer

    28/11/2013

    Pertinence