Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

161 questions

Question n° 00846 posée par M. Germain Authié

Affaires européennes: cas particulier de l'Andorre

Réponse du ministère : Affaires européennes

08/05/1986
Pertinence
Question n° 06424 posée par M. Louis Longequeue

Energie nucléaire : possibilité de recours juridiques des non-résidents dans les pays de la CEE

Réponse du ministère : Affaires européennes

04/06/1987
Pertinence
Question n° 14496 posée par M. René Régnault

Intervention communautaire en faveur du peuple arménien

Réponse du ministère : Affaires européennes

28/03/1991
Pertinence
Question n° 07536 posée par M. Emmanuel Hamel

Soutien de la France à la République slovaque

Réponse du ministère : Affaires européennes

11/08/1994
Pertinence
Question n° 14265 posée par M. Xavier Dugoin

Service volontaire européen

Réponse du ministère : Affaires européennes

07/03/1996
Pertinence
Question n° 14358 posée par M. Michel Moreigne

Démographie européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

07/03/1996
Pertinence
Question n° 15570 posée par M. André Maman

Service volontaire européen

Réponse du ministère : Affaires européennes

16/05/1996
Pertinence
Question n° 15793 posée par M. Emmanuel Hamel

Comité scientifique interdisciplinaire européen

Réponse du ministère : Affaires européennes

30/05/1996
Pertinence
Question n° 16207 posée par M. Georges Gruillot

Pacte européen de confiance pour l'emploi

Réponse du ministère : Affaires européennes

27/06/1996
Pertinence
Question n° 17967 posée par M. Alfred Foy

Réforme du fonctionnement institutionnel de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

10/10/1996
Pertinence