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337 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
331 questions
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Question n° 11029 posée par Mme Hélène Lipietz
Réhabilitation des soldats de la guerre de 1914-1918 fusillés pour l'exemple
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 10617 posée par M. Michel Le Scouarnec
Reconnaissance des combattants de la Résistance bretonne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 10240 posée par Mme Sophie Joissains
Harkis
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 10024 posée par Mme Hélène Lipietz
Réhabilitation des soldats de la guerre de 1914-1918 fusillés pour l'exemple
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 09292 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Réhabilitation des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 09308 posée par M. Michel Boutant
Réhabilitation des soldats fusillés pendant la Première Guerre mondiale
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0616S posée par M. Alain Néri
Attribution de la médaille militaire
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08555 posée par M. Jean-Vincent Placé
Parité pour les postes de direction au sein du ministère
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 08320 posée par M. Pierre Charon
Situation des Harkis et politique à l'égard des rapatriés
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08020 posée par M. Alain Chatillon
Situation de nos compatriotes anciens harkis
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence