Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 26616 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Quarantième anniversaire des Nations Unies: participation de la France

Réponse du ministère : Relations extérieures

31/10/1985
Pertinence
Question n° 19829 posée par M. Jean Francou

Visite du Président de la République en Syrie

Réponse du ministère : Relations extérieures

18/10/1984
Pertinence
Question n° 17934 posée par M. Jean Arthuis

Annonce du voyage en URSS du chef de l'Etat par l'agence TASS

Réponse du ministère : Relations extérieures

14/06/1984
Pertinence
Question n° 17588 posée par M. Pierre Salvi

Voyage du Président de la République en Union Soviétique

Réponse du ministère : Relations extérieures

24/05/1984
Pertinence
Question n° 06507 posée par M. Georges Lombard

Afghanistan et Pologne: initiatives françaises

Réponse du ministère : Relations extérieures

16/06/1982
Pertinence
Question n° 06508 posée par M. Jean Francou

Solidarité avec le peuple libanais

Réponse du ministère : Relations extérieures

16/06/1982
Pertinence
Question n° 06200 posée par M. Alfred Gerin

Visite présidentielle au Japon: bilan

Réponse du ministère : Relations extérieures

28/05/1982
Pertinence
Question n° 05716 posée par M. Charles de Cuttoli

Représentation éventuelle des français de l'étranger à l'Assemblée nationale

Réponse du ministère : Relations extérieures

30/04/1982
Pertinence
Question n° 04876 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Conseil des français de l'étranger: date des élections

Réponse du ministère : Relations extérieures

18/03/1982
Pertinence
Question n° 03609 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Visite du Président de la République en Israël: report possible

Réponse du ministère : Relations extérieures

24/12/1981
Pertinence