Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 2202G posée par M. Bruno Retailleau

Déclarations du Président de la République

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2203G posée par M. Hervé Marseille

Respect des Français non vaccinés

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2194G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

Allocution du Président de la République

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

16/12/2021
Pertinence
Question n° 2113G posée par Mme Frédérique Puissat

Annonces du Président de la République

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne

11/11/2021
Pertinence
Question n° 1691G posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Condamnation d'un ancien Président de la République

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

04/03/2021
Pertinence
Question n° 1542G posée par M. Emmanuel Capus

Intervention du Président de la République du 24 novembre 2020 et nouvelles annonces

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

26/11/2020
Pertinence
Question n° 1165G posée par M. Philippe Pemezec

Communication du Président de la République

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

06/02/2020
Pertinence
Question n° 0777G posée par M. Serge Babary

Visite du Président de la République à Amboise

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/05/2019
Pertinence
Question n° 0447G posée par Mme Éliane Assassi

L'affaire Benalla et ses conséquences politiques

Réponse du Premier ministre

25/07/2018
Pertinence
Question n° 0448G posée par M. Patrick Kanner

Affaire Benalla

Réponse du Premier ministre

25/07/2018
Pertinence