Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 08292 posée par M. Jean Cluzel

Production ovine: fixation des prix de soutien

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1982
Pertinence
Question n° 08549 posée par M. Jean Cluzel

Indemnité spéciale montagne pour la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/10/1982
Pertinence
Question n° 11869 posée par M. Jean Cluzel

Renégociation des accords relatifs à la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 15485 posée par M. Jean Cluzel

Encouragement à la production ovine et à la production laitière dans les zones de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1984
Pertinence
Question n° 24055 posée par M. Jean Cluzel

Indemnité spéciale montagne pour la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

06/06/1985
Pertinence
Question n° 09656 posée par M. Jean Cluzel

Baisse des primes compensatrices ovines

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 10799 posée par M. Jean Cluzel

Difficultés des éleveurs ovins français

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1990
Pertinence
Question n° 16574 posée par M. Jean Cluzel

Politique du Gouvernement en faveur de l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1991
Pertinence
Question n° 02076 posée par M. Jean Cluzel

Mesures en faveur de la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02609 posée par M. Jean Cluzel

Marché de la viande bovine et ovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/09/1993
Pertinence