Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 0011G posée par M. Martial Taugourdeau

Interdiction de la culture du maïs transgénique

Réponse du ministère : Agriculture

21/02/1997
Pertinence
Question n° 0063G posée par M. Jean-Louis Lorrain

Accords de Vienne entre la Suisse et l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

18/12/1998
Pertinence
Question n° 0176G posée par M. Joël Bourdin

Poulets contaminés à la dioxine - volet agricole

Réponse du ministère : Agriculture

04/06/1999
Pertinence
Question n° 0219G posée par M. Alain Vasselle

Levée de l'embargo sur le boeuf britannique

Réponse du ministère : Santé

05/11/1999
Pertinence
Question n° 0388G posée par M. Dominique Mortemousque

Réforme de la loi Galland

Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire

05/11/2004
Pertinence
Question n° 0155G posée par M. Marcel Deneux

Statut des coopératives européennes

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

27/06/2008
Pertinence
Question n° 0178G posée par Mme Colette Mélot

Effets de la crise sur l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/10/2008
Pertinence
Question n° 0472G posée par M. Serge Larcher

Suppression de l'octroi de mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

07/05/2010
Pertinence
Question n° 0475G posée par M. Daniel Marsin

Accord commercial Union européenne et Amérique du Sud

Réponse du Ministère de l'outre-mer

07/05/2010
Pertinence
Question n° 0487G posée par M. Jean Bizet

Accord Mercosur

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

21/05/2010
Pertinence