Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 1539S posée par M. Bernard Fournier

    Manque de considération et remise en cause du travail de l'administration française au niveau européen

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1544S posée par Mme Catherine Deroche

    Compétitivité et coût du travail dans les entreprises de production agricole

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1508S posée par M. Joël Guerriau

    Chute du prix du blé

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1512S posée par M. Bernard Cazeau

    Situation des fraiseries en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1486S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Avenir de la filière betteravière

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1266S posée par M. François Marc

    Demande de solution technique de soutien pour les campagnes 2012 et 2013 de chanvre et lin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0496S posée par M. Jean-Paul Alduy

    Législation sur la vigne et le vin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0417S posée par M. Alain Fauconnier

    Problèmes des droits de douane américains sur les produits agricoles français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0488S posée par M. Fernand Tardy

    Eventuelle redéfinition de la carte Oléagineux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible