Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1002 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

915 questions

  1. Question n° 0488S posée par M. Fernand Tardy

    Eventuelle redéfinition de la carte Oléagineux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00119 posée par M. Philippe Marini

    Allègement des charges financières des producteurs de pomme de terre

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13760 posée par M. André Lardeux

    Difficultés du secteur de la meunerie taxée sur les farines au titre du BAPSA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson

    Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14328 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conséquences de l'arrêté du 26 novembre 2003 sur la circulation des tracteurs agricoles, notamment en Haute-Vienne

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16674 posée par M. Marcel Deneux

    Réforme de l'OCM sucre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16724 posée par Mme Patricia Schillinger

    Délais des dossiers d'investissements agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16796 posée par M. Georges Mouly

    Contrôle des prix pour les fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16816 posée par M. Claude Biwer

    Adaptation de la réglementation visant à l'interdiction de nouveaux moulins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18020 posée par M. Jean Besson

    Devenir de la filière de production de fleurs de tilleul en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible