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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
19 questions
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Question n° 15883 posée par M. Louis Minetti
Travaux d'aménagement de la rivière l'Arc
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15704 posée par M. Jacques Dominati
Conséquences en France de l'accident de Tchernobyl du 26 avril 1986
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09680 posée par M. Fernand Tardy
Personnel du Conseil supérieur de la pêche
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09716 posée par M. Fernand Tardy
Remboursement des frais des représentants des associations de protection de la nature
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09052 posée par M. Fernand Tardy
Prévisions budgétaires pour 1995 et besoins des réserves naturelles
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06804 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lutte contre la pollution par les pluies acides
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01530 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Protection du site des Saintes-Maries-de-la-Mer
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 18449 posée par M. Louis Minetti
Montant de la redevance irrigation due par les agriculteurs
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16103 posée par M. Charles Ginésy
Bilan de la convention de Ramsar
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0241S posée par M. Louis Minetti
Situation de l'espace rural et forestier en Provence et Corse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence