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Questions avec réponses

43 questions

1. Question n° 17678 posée par M. Maurice Janetti

   Sainte-Tulle (Alpes de Haute Provence): projet de construction par EDF d'un poste 400 KV

   Réponse du ministère : Redéploiement industriel

   31/05/1984

   Pertinence

2. Question n° 06481 posée par M. Charles Ginésy

   Lutte contre les incendies de forêt : moyens préventifs et répressifs

   Réponse du ministère : Intérieur

   05/10/1989

   Pertinence

3. Question n° 16103 posée par M. Charles Ginésy

   Bilan de la convention de Ramsar

   Réponse du ministère : Environnement

   04/07/1991

   Pertinence

4. Question n° 18447 posée par M. Louis Minetti

   Projet d'une liaison autoroutière Salon-Pertuis

   Réponse du ministère : Équipement

   14/11/1991

   Pertinence

5. Question n° 01530 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

   Protection du site des Saintes-Maries-de-la-Mer

   Réponse du ministère : Environnement

   10/06/1993

   Pertinence

6. Question n° 06804 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Lutte contre la pollution par les pluies acides

   Réponse du ministère : Environnement

   23/06/1994

   Pertinence

7. Question n° 09052 posée par M. Fernand Tardy

   Prévisions budgétaires pour 1995 et besoins des réserves naturelles

   Réponse du ministère : Environnement

   15/12/1994

   Pertinence

8. Question n° 09716 posée par M. Fernand Tardy

   Remboursement des frais des représentants des associations de protection de la nature

   Réponse du ministère : Environnement

   02/02/1995

   Pertinence

9. Question n° 00226 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Zones spéciales de conservation dans le département des Bouches-du-Rhône

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   26/06/1997

   Pertinence

10. Question n° 02677 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réseau mondial d'observation de l'ozone

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    11/09/1997

    Pertinence