Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
-
Question n° 20386 posée par M. Dominique Théophile
Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
-
Question n° 21506 posée par M. Teva Rohfritsch
Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 23082 posée par M. Teva Rohfritsch
Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 25116 posée par M. Dominique Théophile
Coopération régionale et prévention des événements climatiques extrêmes
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
-
Question n° 01458 posée par M. Dominique Théophile
Insuffisance de lits de soins palliatifs en Guadeloupe et dans les outre-mer
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 01459 posée par M. Dominique Théophile
Diplôme d'études spécialisées de médecine d'urgence de la subdivision Antilles-Guyane
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 02329 posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth
Sécuriser l'alimentation électrique sur le territoire guyanais
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 02406 posée par M. Dominique Théophile
Articulation de l'octroi de mer et de l'octroi de mer régional avec la taxe sur la valeur ajoutée
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 05263 posée par M. Dominique Théophile
Revalorisation de l'aide de l'État aux communes ultramarines signataires de la convention « petits-déjeuners à l'école »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 05727 posée par M. Dominique Théophile
Réhabilitation du réseau d'assainissement en Guadeloupe
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence