Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 11477 posée par Mme Patricia Schillinger

    Signalement et suivi des pénuries d'insuline en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0869G posée par Mme Florence Lassarade

    Financement des secteurs public et privé de la santé

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0855G posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés des professions de santé

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0829G posée par Mme Corinne Bourcier

    Stratégie de déploiement des soins palliatifs

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0813G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Situation sanitaire à Mayotte

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1113S posée par Mme Patricia Schillinger

    Fermeture du centre de santé EDENS dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0660G posée par M. Didier Mandelli

    Prévention des addictions

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08712 posée par Mme Nadège Havet

    Reconnaissance des orthophonistes salariés

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0843S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Modalités de révision du dispositif Rézone relatif à l'installation des médecins

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 08106 posée par Mme Patricia Schillinger

    Gestion des EHPAD rachetés par le groupe Bridge

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Forte