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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 0235G posée par M. Nicolas About

   Intégration des handicapés au sein des universités

   Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

   05/12/2003

   Pertinence

2. Question n° 07861 posée par M. Bernard Joly

   Prise en charge des troubles complexes du langage

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   05/06/2003

   Pertinence

3. Question n° 0163G posée par Mme Annie David

   Situation dans l'Education nationale

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   23/05/2003

   Pertinence

4. Question n° 0235S posée par M. Gérard Delfau

   Conditions de scolarisation des enfants en bas âge

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   09/04/2003

   Pertinence

5. Question n° 03388 posée par M. Fernand Demilly

   Situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   24/10/2002

   Pertinence

6. Question n° 0018G posée par M. Serge Lagauche

   Situation des enseignants

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   18/10/2002

   Pertinence

7. Question n° 20261 posée par M. Jean-Michel Baylet

   Réorganisation des services déconcentrés de l'Etat

   Réponse du ministère : Jeunesse

   30/01/1997

   Pertinence

8. Question n° 0001G posée par M. Fernand Demilly

   Coût de la construction du stade de France

   Réponse du ministère : Jeunesse

   24/01/1997

   Pertinence

9. Question n° 20012 posée par M. André Boyer

   Réforme des services déconcentrés de l'Etat

   Réponse du ministère : Jeunesse

   23/01/1997

   Pertinence

10. Question n° 15812 posée par M. Georges Mouly

    Difficultés des associations accueillant des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Jeunesse

    30/05/1996

    Pertinence