Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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379 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

335 questions

Question n° 28000 posée par M. Marcel Debarge

Station du RER de Noisy-le-Grand: gratuité d'utilisation du parking

Réponse du ministère : Environnement

09/11/1978
Pertinence
Question n° 30291 posée par M. Bernard Parmantier

R.E.R.: situation des travailleurs manuels

Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés

17/05/1979
Pertinence
Question n° 30499 posée par M. Roger Poudonson

Handicapés: accession au RER

Réponse du ministère : Transports

06/06/1979
Pertinence
Question n° 31458 posée par M. Anicet Le Pors

Ligne Luxembourg-Saint-Rémy-les-Chevreuse: insuffisance de rames du RER

Réponse du ministère : Transports

05/10/1979
Pertinence
Question n° 35066 posée par M. Marcel Debarge

Prolongement de ligne du RER

Réponse du ministère : Transports

03/09/1980
Pertinence
Question n° 00353 posée par M. Jean Beranger

Fonctionnement de la ligne de Sceaux

Réponse du ministère : Transports

03/07/1981
Pertinence
Question n° 03897 posée par M. Philippe Machefer

Houilles: desserte ferroviaire

Réponse du ministère : Transports

15/01/1982
Pertinence
Question n° 06445 posée par M. Bernard Legrand

RER: conséquences des nouveaux aménagements d'horaires

Réponse du ministère : Transports

12/06/1982
Pertinence
Question n° 12549 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Accident sur les lignes du RER: raisons et prévention

Réponse du ministère : Transports

30/06/1983
Pertinence
Question n° 16007 posée par M. Albert Voilquin

Sécurité dans le métro et le RER

Réponse du ministère : Intérieur

08/03/1984
Pertinence