Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

  1. Question n° 23150 posée par M. Marcel Rainaud

    Rétablissement de la préretraite pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22964 posée par M. Claude Domeizel

    Rétablissement de la préretraite pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19790 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09142 posée par M. Philippe Madrelle

    Retraités agricoles non salariés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09173 posée par M. Claude Jeannerot

    Pour la revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08901 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0562S posée par M. Jean Milhau

    Montant des retraites agricoles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08842 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Amélioration des retraites agricoles et mise en oeuvre de la loi du 4 mars 2002

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08690 posée par M. Bruno Retailleau

    Modalités d'application de la revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08643 posée par M. Roland Courteau

    Insuffisance des pensions de retraite des non-salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible