Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

69 questions

  1. Question n° 00020 posée par Mme Nathalie Delattre

    Prime de revalorisation salariale attribuée suite au Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00091 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Revalorisation salariale de certains professionnels de santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00138 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences des revalorisations salariales décidées dans le cadre du Ségur de la santé pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00287 posée par M. Pascal Allizard

    Revalorisations salariales pour les personnels de la filière socio-éducative

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00324 posée par M. André Vallini

    Attractivité des métiers du secteur social et médico-social

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00431 posée par M. Yves Détraigne

    Grève à l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00462 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00690 posée par M. Philippe Tabarot

    Exclusion de la Croix-Rouge du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00826 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Formation sanitaire et sociale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00904 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Situation des agents et salariés des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible