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329 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

275 questions

  1. Question n° 00012 posée par M. Raymond Courrière

    Situation des viticulteurs du Midi

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy

    Situation de l'aviculture française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00054 posée par M. Emile Durieux

    Situation de l'agriculture et de la production betteravière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26316 posée par M. Georges Berchet

    Haute-Marne: remboursement des prêts calamités

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26643 posée par M. Eugène Bonnet

    Bénéfices agricoles forfaitaires à l'hectare: disparités fiscales entre les départements

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27431 posée par M. Charles Allies

    Bâtiments d'élevage: suppression des subventions

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27832 posée par M. Roger Poudonson

    Calcul de l'impôt d'un exploitant agricole: cas particulier

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 27842 posée par M. Henri Caillavet

    Déduction des déficits agricoles du revenu global: hausse du plafond

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  9. Question n° 28114 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Agriculteurs bénéficiant de revenus touristiques: perte du régime social agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 28999 posée par M. Roland du Luart

    Revenus des agriculteurs: stagnation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne