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Questions avec réponses

22 questions

1. Question n° 1503S posée par M. Henri Cabanel

   Dérogations à l'organisation des rythmes scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   04/02/2021

   Pertinence

2. Question n° 0143S posée par M. Bernard Fournier

   Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   07/12/2017

   Pertinence

3. Question n° 1375S posée par M. François Bonhomme

   Mise en oeuvre des nouveaux programmes scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   11/02/2016

   Pertinence

4. Question n° 1262S posée par M. Yannick Botrel

   Mise en oeuvre des temps d'activités périscolaires dans les établissements privés

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   01/10/2015

   Pertinence

5. Question n° 1178S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Situation des conservatoires et des écoles de musique

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   18/06/2015

   Pertinence

6. Question n° 1123S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Modalités d'attribution de la majoration forfaitaire du fonds de soutien aux activités périscolaires pour les écoles rurales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/04/2015

   Pertinence

7. Question n° 1111S posée par M. Daniel Laurent

   Bilan de la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   23/04/2015

   Pertinence

8. Question n° 0921S posée par M. François Bonhomme

   Projet éducatif territorial

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   13/11/2014

   Pertinence

9. Question n° 0905S posée par M. Cyril Pellevat

   Pérennisation du fonds d'amorçage des rythmes scolaires pour l'année 2015-2016

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   30/10/2014

   Pertinence

10. Question n° 0881S posée par M. Hervé Maurey

    Modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires et intercommunalité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    16/10/2014

    Pertinence