Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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302 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

221 questions

  1. Question n° 02533 posée par Mme Maryse Carrère

    Revalorisation de la fonction d'animateur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1503S posée par M. Henri Cabanel

    Dérogations à l'organisation des rythmes scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18446 posée par Mme Patricia Schillinger

    Difficultés liées au statut des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14596 posée par Mme Christine Herzog

    Utilisation de locaux scolaires par une commune

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet

    « Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09404 posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés économiques des centres équestres

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09302 posée par M. Jean-François Longeot

    Fin de l'école en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02831 posée par Mme Christine Prunaud

    Maintien des temps d'activité périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02611 posée par Mme Françoise Cartron

    Critères de majoration des aides pour les communes qui maintiennent neuf demi-journées de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0143S posée par M. Bernard Fournier

    Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible