Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

Question n° 11423 posée par M. Raymond Vall

Défense extérieure contre les incendies dans les zones rurales

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/07/2019
Pertinence
Question n° 06414 posée par M. Henri Cabanel

Coût du débroussaillement pour les propriétaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06234 posée par M. Jean Pierre Vogel

Mise en place du projet NexSis

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/07/2018
Pertinence
Question n° 03172 posée par M. Fabien Gay

Nécessité de création d'une filière française du véhicule de lutte contre l'incendie

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/02/2018
Pertinence
Question n° 01242 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Incendies de l'été 2017

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/09/2017
Pertinence
Question n° 05368 posée par M. Antoine Lefèvre

Service départemental d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/03/2013
Pertinence
Question n° 02440 posée par M. Jean-Claude Carle

Application de la loi n° 2010-238 du 9 mars 2010 visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/10/2012
Pertinence
Question n° 19971 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre les feux de forêt

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

08/09/2011
Pertinence
Question n° 17781 posée par M. Hervé Maurey

Obligations des communes en matière de bouches d'incendie

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

24/03/2011
Pertinence
Question n° 12533 posée par M. Philippe Leroy

Nouvelle réglementation en matière de défense incendie

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

18/03/2010
Pertinence