Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1133 questions

Question n° 02036 posée par M. Georges Berchet

Jeunes appelés: cours de sécurité civile

Réponse du ministère : Défense

19/02/1981
Pertinence
Question n° 01597 posée par M. Philippe Machefer

Sécurité civile: création de nouvelles unités militaires d'instruction

Réponse du ministère : Défense

03/09/1981
Pertinence
Question n° 10052 posée par M. René Régnault

Direction de la sécurité civile: précision dans la terminologie

Réponse du ministère : Intérieur

10/02/1983
Pertinence
Question n° 15798 posée par M. Joseph Raybaud

Sécurité civile: recensement des abris

Réponse du ministère : Intérieur

01/03/1984
Pertinence
Question n° 19533 posée par M. Marcel Vidal

Sécurité civile: situation du centre de Valabre (Hérault)

Réponse du ministère : Intérieur

27/09/1984
Pertinence
Question n° 21768 posée par M. Henri Goetschy

Sécurité civile: crédits de l'Etat

Réponse du ministère : Intérieur

07/02/1985
Pertinence
Question n° 26665 posée par M. Claude Huriet

Secours d'urgence: répartition des aéronefs de la sécurité civile

Réponse du ministère : Intérieur

31/10/1985
Pertinence
Question n° 01108 posée par M. Marc Boeuf

Mesures prévues en cas d'accident dans une centrale nucléaire

Réponse du ministère : Intérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01176 posée par M. Jacques Durand

Défaillances nucléaires: sécurité des Français

Réponse du ministère : Sécurité

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01246 posée par M. Paul Seramy

Statut des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

29/05/1986
Pertinence