Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 01852 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visites médicales des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17069 posée par M. Xavier Dugoin

    Pénurie des dons d'organes en France

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15933 posée par M. Emmanuel Hamel

    Vaccinations des citoyens français du troisième âge voyageant à l'étranger

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15534 posée par M. Edouard Le Jeune

    Promotion du don d'organes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 28501 posée par M. Michel Labeguerie

    Prévention des accidents du travail: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 28400 posée par M. Georges Treille

    Prévention des accidents du travail: parution des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 28413 posée par M. Marcel Rudloff

    Prévention des accidents du travail: plan d'hygiène et de sécurité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 28432 posée par M. Guy Robert

    Prévention des accidents du travail: vente de matériel dangereux

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 28433 posée par M. André Rabineau

    Prévention des accidents du travail: conditions de sécurité des matériels dangereux

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28434 posée par M. André Bohl

    Prévention des accidents du travail: limitation des cadences

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne