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Questions avec réponses

36 questions

1. Question n° 0333S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Réorganisation des services de la gendarmerie nationale

   Réponse du ministère : Défense (S.E.)

   17/06/1991

   Pertinence

2. Question n° 0400S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Insécurité à Marcoussis

   Réponse du ministère : Défense

   08/04/1992

   Pertinence

3. Question n° 0488S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Renforcement des effectifs de gendarmerie en Essonne

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   30/10/1996

   Pertinence

4. Question n° 0553S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Renforcement des effectifs de police dans les zones urbaines touchées par le plan d'action " Gendarmerie 2002 "

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   06/02/1997

   Pertinence

5. Question n° 0158S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Redéploiement de certaines forces de gendarmerie en Essonne

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   21/01/1998

   Pertinence

6. Question n° 0182S posée par M. André Vézinhet

   Sécurité publique à Lunel

   Réponse du ministère : Intérieur

   04/02/1998

   Pertinence

7. Question n° 0274S posée par M. Gérard Delfau

   Forces de sécurité publique dans le département de l'Hérault

   Réponse du ministère : Culture

   13/05/1998

   Pertinence

8. Question n° 0282S posée par M. Gérard César

   Plan d'action gendarmerie 2002

   Réponse du ministère : Enseignement scolaire

   15/05/1998

   Pertinence

9. Question n° 0315S posée par M. Alfred Foy

   Suppression des commissariats d'Hazebrouck et de Bailleul

   Réponse du ministère : Intérieur

   02/10/1998

   Pertinence

10. Question n° 0337S posée par M. Gérard César

    Redéploiement des forces de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    21/10/1998

    Pertinence