Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 1281S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Enjeu de la sécurité et des renforcements d'effectifs à Villeneuve-sur-Lot

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13397 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Effectifs de police dans le Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12105 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Effectifs de police dans le Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1351S posée par M. Alain Néri

    Commissariats de police de Cournon-d'Auvergne et Gerzat

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17065 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de la commune de Hombourg-Haut

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16006 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de la commune de Hombourg-Haut

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17283 posée par M. Alain Anziani

    Fermeture du commissariat de Libourne

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0903S posée par Mme Colette Mélot

    Effectifs de police nationale sur la circonscription de Melun

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09927 posée par Mme Raymonde Le Texier

    Contrôles policiers au faciès

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25858 posée par M. Michel Moreigne

    Capacités opérationnelles des forces de sécurité les 25 décembre et 1er janvier en Limousin

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible