Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 0470G posée par M. Laurent Béteille

États généraux de la sécurité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/04/2010
Pertinence
Question n° 24176 posée par M. Joël Billard

Agressions filmées : lutte et prévention

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/08/2006
Pertinence
Question n° 12568 posée par M. Pierre André

Plan national pour l'apprentissage de la natation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/06/2004
Pertinence
Question n° 05779 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation du lycée Romain-Rolland de Goussainville (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Éducation

29/01/1998
Pertinence
Question n° 00071 posée par M. Alain Gournac

Enseignement des gestes de survie à l'école

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1997
Pertinence
Question n° 12649 posée par M. Marcel Vidal

Inventaire des édifices publics comportant de l'amiante dans leur structure

Réponse du ministère : Éducation

02/11/1995
Pertinence
Question n° 05743 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures destinées à assurer la sécurité des cours d'éducation physique dans certains établissements du Val-d'Oise

Réponse du ministère : Éducation

14/04/1994
Pertinence
Question n° 03739 posée par M. Pierre Lagourgue

Violence et insécurité dans les établissements scolaires réunionnais

Réponse du ministère : Éducation

25/11/1993
Pertinence
Question n° 0019S posée par M. Eric Boyer

Insuffisance des effectifs dans les établissements scolaires de l'île de la Réunion

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

27/05/1993
Pertinence
Question n° 24593 posée par M. Alain Vasselle

Conditions de recrutement des agents territoriaux du patrimoine

Réponse du ministère : Éducation

11/02/1993
Pertinence