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Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 11290 posée par M. Edouard Le Jeune

   Avenir de l'heure d'été

   Réponse du ministère : Environnement

   29/06/1995

   Pertinence

2. Question n° 12874 posée par M. Hubert Haenel

   Présence de panneaux publicitaires le long des routes

   Réponse du ministère : Environnement

   06/12/1990

   Pertinence

3. Question n° 09738 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

   Transport des matières dangereuses

   Réponse du ministère : Environnement

   10/05/1990

   Pertinence

4. Question n° 08395 posée par M. Edouard Le Jeune

   Contrôles antipollution des véhicules

   Réponse du ministère : Environnement

   15/02/1990

   Pertinence

5. Question n° 16792 posée par M. Michel Charasse

   Accidents provoqués par du gros gibier: indemnisation

   Réponse du ministère : Économie

   19/04/1984

   Pertinence

6. Question n° 33963 posée par M. Paul Jargot

   Autoroute A41: péage sur un tronçon auparavant gratuit

   Réponse du ministère : Transports

   30/04/1980

   Pertinence

7. Question n° 30267 posée par M. Jean Cluzel

   Etat de la route nationale 144 dans sa traversée du département de l'Allier

   Réponse du ministère : Transports

   16/05/1979

   Pertinence

8. Question n° 29626 posée par M. Roger Boileau

   Etude sur les casques motocyclistes

   Réponse du ministère : Transports

   29/03/1979

   Pertinence

9. Question n° 29642 posée par M. Edouard Le Jeune

   Etude sur la sécurité des "deux roues"

   Réponse du ministère : Transports

   29/03/1979

   Pertinence

10. Question n° 29643 posée par M. Louis Le Montagner

    Etude sur les pare-chocs

    Réponse du ministère : Transports

    29/03/1979

    Pertinence