Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
18 questions
-
Question n° 1643S posée par M. Michel Canévet
Application du Ségur de la santé et suites de la mission sur les métiers de l'autonomie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 00163 posée par M. Cédric Perrin
Régime étudiant de sécurité sociale
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 11243 posée par M. Hervé Poher
Refondation du système de sécurité sociale étudiante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 23805 posée par Mme Évelyne Didier
Création de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 22228 posée par M. Pierre Mauroy
Avenir des missions accomplies par le FASILD
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 0175S posée par Mme Michelle Demessine
Conditions d'ouverture des droits aux indemnités journalières
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
-
Question n° 0509G posée par M. Guy Fischer
Entrée en bourse des cliniques privées
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
-
Question n° 18414 posée par M. Serge Mathieu
Sociétés d'assurances : système de garantie des assurés
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 0155G posée par M. Philippe Marini
Avenir des retraites
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 12480 posée par M. Louis Souvet
Modalités de la formation médicale continue
Réponse du ministère : Santé
Pertinence