Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 03171 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection sociale des travailleurs indépendants

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21365 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection sociale des femmes âgées

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06945 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suivi du rapport du médiateur concernant la couverture sociale des appelés

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00504 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un régime bis de protection sociale pour un nouveau salariat

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00894 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Refonte des textes régissant le Fonds national de solidarité

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02637 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Evolution des régimes d'assurance vieillesse

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07528 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Nouvelle convention médicale avec la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09880 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Date des élections des administrateurs de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10613 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'une contribution sociale étendue

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10903 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Gestion de la Caisse nationale d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible