Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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184 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

179 questions

Question n° 0224S posée par M. Gérard Delfau

Situation financière des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

24/04/2008
Pertinence
Question n° 02707 posée par M. François Marc

Niveau des pensions de vieillesse des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

29/11/2007
Pertinence
Question n° 01214 posée par M. Philippe Richert

Mise en place d'une prévoyance invalidité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

02/08/2007
Pertinence
Question n° 00566 posée par M. François Marc

Niveau des pensions de vieillesse des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

05/07/2007
Pertinence
Question n° 11826 posée par M. Olivier Roux

Avenir de l'IRCANTEC

Réponse du ministère : Solidarité

04/10/1990
Pertinence
Question n° 11808 posée par M. José Balarello

Avenir de l'IRCANTEC

Réponse du ministère : Solidarité

27/09/1990
Pertinence
Question n° 11591 posée par M. Gérard Roujas

Avenir du régime d'assurance maladie et maternité des non-salariés non agricoles

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/09/1990
Pertinence
Question n° 11456 posée par M. Edouard Le Jeune

Retraite complémentaire des médecins des hôpitaux publics

Réponse du ministère : Solidarité

06/09/1990
Pertinence
Question n° 11385 posée par M. Joseph Caupert

Application de l'amendement Creton

Réponse du ministère : Handicapés

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11295 posée par M. André Fosset

Politique d'accueil des handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

23/08/1990
Pertinence