Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 24498 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23133 posée par M. Antoine Lefèvre

    Avis du comité économique des produits de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21333 posée par M. Antoine Lefèvre

    Coordination des différents régimes d'assurance invalidité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20593 posée par M. Antoine Lefèvre

    Régime social des indépendants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20673 posée par M. Antoine Lefèvre

    Extension des déserts médicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1345S posée par M. Antoine Lefèvre

    Excédents de gestion des caisses d'allocations familiales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0837S posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0831S posée par M. Antoine Lefèvre

    Réflexions engagées par les URSSAF

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11669 posée par M. Antoine Lefèvre

    Reconnaissance de l'optométrie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10135 posée par M. Antoine Lefèvre

    Recrudescence de la gale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible