Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1437 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

966 questions

  1. Question n° 25759 posée par M. Mathieu Darnaud

    Accès financier aux soins dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25737 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des soins bucco-dentaires en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25647 posée par M. Christophe Béchu

    Convention nationale des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25419 posée par Mme Marie-France de Rose

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25423 posée par Mme Marie-France de Rose

    Facilitation de l'accès à l'audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25368 posée par M. Alain Chatillon

    Signature de l'avenant à la convention des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25374 posée par Mme Cécile Cukierman

    Santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25282 posée par M. Alain Vasselle

    Signature de l'avenant à la convention des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25284 posée par M. Alain Vasselle

    Accès à l'audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1168G posée par M. Alain Milon

    Politique de santé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible