Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 26057 posée par M. Louis Longequeue

    Réalisation de résidences pour personnes âgées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26947 posée par M. Louis Longequeue

    Retards de paiement des prestations familiales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 35044 posée par M. Louis Longequeue

    Prestations sociales: droits des personnes exerçant une double activité

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01725 posée par M. Louis Longequeue

    Institut de gestion sociale des armées: projet de transfert en Corse

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02046 posée par M. Louis Longequeue

    Allocation spéciale pour frais de garde: extension à tous les régimes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00412 posée par M. Louis Longequeue

    Traitement par hémodialyse à domicile: indemnité

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05037 posée par M. Louis Longequeue

    Application de la loi portant diverses mesures relatives à la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05745 posée par M. Louis Longequeue

    Invalides de 3ème catégorie: situation

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14804 posée par M. Louis Longequeue

    Hospitalisation d'agents hospitaliers retraités: prise en charge

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05430 posée par M. Louis Longequeue

    Prise en charge des actes effectués par un praticien sur un membre de sa famille

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible