Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 00383 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Professionnels accompagnant les personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00494 posée par M. Daniel Laurent

    Situation du secteur médico-social et conséquences sur l'accompagnement des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00690 posée par M. Philippe Tabarot

    Exclusion de la Croix-Rouge du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01731 posée par M. Fabien Genet

    Pénurie de médecins référents dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en milieu rural

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01868 posée par M. Roger Karoutchi

    Reconnaissance du travail des soignants en première ligne contre la covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0122S posée par Mme Florence Lassarade

    Prise en charge des nouveau-nés placés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02920 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation de la gériatrie dans le Val-de-Marne

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03191 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Inquiétudes des associations du secteur de l'accueil et de la mise à l'abri à l'approche de la période hivernale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03252 posée par M. Christian Klinger

    Dotations attribuées à l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04108 posée par M. Rachid Temal

    Difficultés d'accès aux soins dans le Val d'Oise

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible