Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 07062 posée par Mme Angèle Préville

Pénurie préoccupante de dons à l'établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

01/06/2023
Pertinence
Question n° 06892 posée par Mme Christine Herzog

Dysfonctionnements lors des collectes du don du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

18/05/2023
Pertinence
Question n° 05678 posée par Mme Christine Herzog

Dysfonctionnements lors des collectes du don du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

09/03/2023
Pertinence
Question n° 04691 posée par M. Cyril Pellevat

Situation de l'établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

12/01/2023
Pertinence
Question n° 04661 posée par Mme Cécile Cukierman

Situation de la fédération du don du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

05/01/2023
Pertinence
Question n° 04296 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Manque d'attractivité de l'établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

08/12/2022
Pertinence
Question n° 03967 posée par M. Michel Dagbert

Situation de l'établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

24/11/2022
Pertinence
Question n° 03970 posée par Mme Catherine Dumas

Dysfonctionnements de l'établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

24/11/2022
Pertinence
Question n° 03681 posée par Mme Céline Brulin

Situation de l'établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

10/11/2022
Pertinence
Question n° 03717 posée par M. Michel Savin

Situation de l'établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

10/11/2022
Pertinence