Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

69 questions

Question n° 1091S posée par M. José Balarello

Utilisation des crédits par RFF et la SNCF

Réponse du Ministère délégué au tourisme

29/06/2006
Pertinence
Question n° 01910 posée par M. Yves Krattinger

Application de la politique fret de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/09/2007
Pertinence
Question n° 01999 posée par M. Robert Tropeano

Fret SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/10/2007
Pertinence
Question n° 02199 posée par M. René-Pierre Signé

Retards des trains sur la ligne Paris - Clermont-Ferrand

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

18/10/2007
Pertinence
Question n° 02839 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Patrimoine de Réseau ferré de France et situation des cours de gare des villes de plus de 5000 habitants

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

13/12/2007
Pertinence
Question n° 03102 posée par Mme Béatrice Descamps

Avenir des terrains délaissés par la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

17/01/2008
Pertinence
Question n° 0143S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Desserte de la gare des Arcs-Draguignan

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

24/01/2008
Pertinence
Question n° 04428 posée par M. Marcel Rainaud

Service de fret ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

15/05/2008
Pertinence
Question n° 04506 posée par M. Robert Tropeano

La réforme du système ferroviaire de 1997

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04709 posée par M. Roland Courteau

Manipulation d'installations, aiguillages et signalisation SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/06/2008
Pertinence