Recherche de questions

Questions avec réponses

31 questions

1. Question n° 02432 posée par M. Jean Nayrou

   Suppression éventuelle de l'embranchement ferroviaire SNCF - usine de Pamiers

   Réponse du ministère : Industrie

   22/03/1979

   Pertinence

2. Question n° 02648 posée par M. Jean Chérioux

   Transfert hors Paris du service des approvisionnements de la SNCF

   Réponse du ministère : Transports

   14/02/1980

   Pertinence

3. Question n° 02756 posée par M. Bernard Parmantier

   Transfert à Lyon du service des approvisionnements de la Société nationale des chemins de fer français

   Réponse du ministère : Transports

   23/04/1980

   Pertinence

4. Question n° 01492 posée par M. Bernard Michel Hugo

   Transfert à Lyon du service des approvisionnements de la SNCF

   Réponse du ministère : Transports

   08/01/1981

   Pertinence

5. Question n° 01752 posée par M. Jean Chérioux

   Transfert de Paris à Lyon d'un service de la SNCF

   Réponse du ministère : Transports

   16/09/1981

   Pertinence

6. Question n° 01765 posée par M. Roland Courteau

   Amélioration des conditions d'exploitation de la gare de Lézignan (Aude)

   Réponse du ministère : Transports

   16/09/1981

   Pertinence

7. Question n° 01766 posée par M. Roland Courteau

   Suppressions d'emploi dans les gares de Couiza, Capendu et Carcassonne (Aude)

   Réponse du ministère : Transports

   16/09/1981

   Pertinence

8. Question n° 06365 posée par M. Georges Berchet

   Ligne Chalindrey-Neufchateau: fermeture des gares

   Réponse du ministère : Transports

   10/06/1982

   Pertinence

9. Question n° 09712 posée par M. Jean Colin

   Réalisation du TGV Atlantique: création d'emplois

   Réponse du ministère : Transports

   13/01/1983

   Pertinence

10. Question n° 0358S posée par M. Pierre Lacour

    Conséquences de la suppression des traverses de bois par la SNCF

    Réponse du ministère : Agriculture

    20/04/1983

    Pertinence