Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 06386 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Mesures prévues par la SNCF pour porter secours en urgence à l'intérieur des trains

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04534 posée par M. François Patriat

    Question concernant l'accessibilité des gares

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15204 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Réductions applicables aux invalides civils et militaires dans les transports ferroviaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08943 posée par M. Jean Louis Masson

    Carte enfant-famille

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07616 posée par M. Jean Louis Masson

    Carte enfant-famille

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04075 posée par Mme Patricia Schillinger

    Désengagement de l'État en matière de tarifs sociaux dans les transports

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01347 posée par M. Jean Louis Masson

    Régimes de retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20158 posée par M. Jacques Siffre

    Situation des fonctionnaires victimes de l'amiante

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00158 posée par M. Jacques Chaumont

    Licenciement d'un agente de la SNCF séropositif

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte