Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

171 questions

Question n° 02199 posée par M. René-Pierre Signé

Retards des trains sur la ligne Paris - Clermont-Ferrand

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

18/10/2007
Pertinence
Question n° 0143S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Desserte de la gare des Arcs-Draguignan

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

24/01/2008
Pertinence
Question n° 04849 posée par M. Jacques Mahéas

Concurrence préjudiciable entre la SNCF et Réseau ferré de France

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/06/2008
Pertinence
Question n° 11668 posée par M. Philippe Adnot

Drame humain des accidents liés à l'absence de signalisation ferroviaire de certains passages à niveaux

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

14/01/2010
Pertinence
Question n° 0785S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Desserte de la gare des Arcs-Draguignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 16975 posée par M. Roland Courteau

Retard du train Strasbourg-Port Bou-Nice

Réponse du Ministère chargé des transports

27/01/2011
Pertinence
Question n° 18545 posée par M. Antoine Lefèvre

Dysfonctionnements de la voie ferrée Paris-Laon-Hirson

Réponse du Ministère chargé des transports

12/05/2011
Pertinence
Question n° 1353S posée par M. Alain Gournac

Dysfonctionnements de la branche de Saint-Germain-en-Laye du RER A

Réponse du Ministère chargé des transports

02/06/2011
Pertinence
Question n° 0021G posée par Mme Brigitte Micouleau

Ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

12/07/2017
Pertinence
Question n° 0030S posée par M. Claude Bérit-Débat

Réhabilitation de la ligne Libourne-Bergerac-Sarlat

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

13/07/2017
Pertinence