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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
116 questions
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Question n° 09230 posée par Mme Marianne Margaté
Fermeture de la ligne Provins-Villiers-Saint-Georges
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0932S posée par M. Bruno Sido
Absence de nomination pour le poste de sous-préfet dans l'arrondissement de Langres
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 05537 posée par M. Olivier Cadic
Coopération entre la Guyane et le Brésil
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0416S posée par M. Georges Patient
Avancement du projet de création d'un centre hospitalier universitaire régional en Guyane
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 0213S posée par M. Georges Patient
Accélération du déploiement des nouveaux projets de production électrique en Guyane
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 23312 posée par M. Thierry Cozic
Territorialisation du plan de relance
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 1797G posée par Mme Catherine Procaccia
Conséquences environnementales de l'accord avec la Commission européenne au sujet d'Air France
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 20983 posée par Mme Christine Herzog
Travaux entre Nancy et Strasbourg sur la route nationale 4
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 20549 posée par M. Thierry Cozic
Territorialisation du plan de relance
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 1489S posée par M. Christian Cambon
Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport d'Orly
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence