Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

100 questions

  1. Question n° 17721 posée par M. Roland Ries

    Situation du CSDU de Hochfelden

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22144 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan de l'application de la réglementation sur le radon en Creuse

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24726 posée par Mme Patricia Schillinger

    Protection de la santé et de l'environnement à l'échelle locale

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01343 posée par M. Philippe Leroy

    Installation d'assainissement non collectif : modalités d'agrément

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04084 posée par M. Christian Cambon

    Risques des incinérateurs d'ordures ménagères sur la santé

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04404 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Intérêt accordé aux populations sensibles dans REACH

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04537 posée par M. Jean Besson

    Politique de lutte contre l'ambroisie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0160G posée par M. Alain Vasselle

    Risques sur la santé liés aux incinérateurs de déchets

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07464 posée par M. Marcel Rainaud

    Amélioration de la qualité de l'air

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08359 posée par Mme Colette Giudicelli

    Disparition de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible