Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 18165 posée par Mme Colette Mélot

Dégradation de la condition physique des jeunes

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

08/10/2020
Pertinence
Question n° 09405 posée par Mme Corinne Imbert

Prévention des commotions cérébrales dans le rugby

Réponse du Ministère des sports

14/03/2019
Pertinence
Question n° 0455S posée par M. Daniel Gremillet

Risques pour la santé des terrains synthétiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade

Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans

Réponse du Ministère des sports

09/08/2018
Pertinence
Question n° 05084 posée par M. André Reichardt

Prise en charge des commotions cérébrales dans le monde sportif

Réponse du Ministère des sports

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04090 posée par Mme Élisabeth Lamure

Conséquences sanitaires de l'emploi de gazon synthétique

Réponse du Ministère des sports

29/03/2018
Pertinence
Question n° 03177 posée par Mme Françoise Cartron

Risques cancérigènes des terrains synthétiques

Réponse du Ministère des sports

08/02/2018
Pertinence
Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson

Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays

Réponse du Ministère des sports

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02049 posée par Mme Françoise Cartron

Risques cancérigènes des terrains synthétiques

Réponse du Ministère des sports

16/11/2017
Pertinence
Question n° 11618 posée par M. Roland Courteau

Pratique des activités sportives

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

31/12/2009
Pertinence