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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 03077 posée par Mme Anne Ventalon
Analyses biologiques liées à la suspicion d'attaques de loups
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 01550 posée par Mme Anne Ventalon
Modalités de recours aux tirs de prélèvement pour protéger les troupeaux contre les attaques de loups
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 01400 posée par M. Michel Savin
Position du gouvernement sur la révision des annexes de la convention de Berne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 2094S posée par M. Laurent Burgoa
Classement en zone difficilement protégeable
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 2087G posée par Mme Martine Berthet
Loup
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1716S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Moyens de l'office français de la biodiversité dans les Alpes-Maritimes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0070S posée par Mme Marie-Pierre Monier
Nécessité de faire évoluer la protection du loup
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1359S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 1032S posée par M. Jacques Genest
Recrudescence des attaques de loups
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume
Extension de la présence du loup sur le territoire drômois
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence