Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 2166G posée par M. Philippe Pemezec

Communication inclusive dans les institutions européennes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

02/12/2021
Pertinence
Question n° 1373G posée par Mme Josiane Costes

Fracture numérique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

25/06/2020
Pertinence
Question n° 1289G posée par Mme Nadia Sollogoub

Anticipation des grands rassemblements des gens du voyage

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

07/05/2020
Pertinence
Question n° 1215G posée par M. Bernard Buis

Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1090G posée par Mme Catherine Dumas

Conséquences des grèves sur les commerces

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

19/12/2019
Pertinence
Question n° 1079G posée par M. Éric Kerrouche

Tarification sociale de l'eau

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

12/12/2019
Pertinence
Question n° 0920G posée par M. Jean-Yves Roux

Fermeture des urgences

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/09/2019
Pertinence
Question n° 0689G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Journée de la femme

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

08/03/2019
Pertinence
Question n° 0362G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

Panthéonisation de Roland Garros

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

08/06/2018
Pertinence
Question n° 0151G posée par Mme Josiane Costes

Unités laïcité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

15/12/2017
Pertinence