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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
77 questions
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Question n° 0015G posée par M. Robert Pagès
Grève des internes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0013G posée par M. Ivan Renar
Culture et Front national
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0263G posée par M. Jean-Pierre Bel
Avenir de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0286G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Avenir du groupe Alstom
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0549G posée par Mme Claire-Lise Campion
Application de la loi sur l'interruption volontaire de grossesse
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0222G posée par M. Jean-Pierre Bel
Fonctionnement des institutions
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0388G posée par M. Alain Gournac
Situation des aiguilleurs du ciel
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0407G posée par Mme Michèle André
Place des femmes dans le nouveau mode de scrutin aux élections locales
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0548G posée par Mme Sophie Joissains
Hébergement temporaire médicalisé
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
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Question n° 0558G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Fiscalité des Français de l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence