Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 0648G posée par M. Sébastien Fagnen

    Violences de l'ultradroite

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0493G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Naufrage d'un navire de migrants au large de la Grèce

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0389G posée par M. David Assouline

    Manifestations d'extrême droite

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1676G posée par M. Éric Kerrouche

    Cyberattaque contre l'hôpital de Dax

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0894G posée par Mme Claudine Thomas

    Sécurité et coupe d'Afrique des Nations

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0895G posée par Mme Michèle Vullien

    Débordements et dispositif mis en place pour la finale de la coupe d'Afrique des nations Sénégal-Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0728G posée par Mme Samia Ghali

    Sécurité à Marseille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0708G posée par M. Philippe Dominati

    Sécurité à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0713G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Maintien de l'ordre lors des manifestations

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0072G posée par M. Bernard Jomier

    Généralisation du tiers payant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible