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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
48 questions
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Question n° 0382G posée par M. Ivan Renar
Situation sanitaire dans le Nord-Pas-de-Calais
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0387G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Détournement de l'usage du GBL
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0294G posée par Mme Muguette Dini
Grippe porcine au Mexique
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0365G posée par Mme Gisèle Gautier
Pensions de réversion
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie
Pertinence
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Question n° 0346G posée par M. Thierry Foucaud
Réforme de l'assurance maladie
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie
Pertinence
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Question n° 0350G posée par Mme Danièle Pourtaud
Décrets d'application sur l'IVG
Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Pertinence
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Question n° 0333G posée par M. Claude Domeizel
Réforme de l'assurance maladie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0319G posée par Mme Claire-Lise Campion
Réforme de l'assurance maladie
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie
Pertinence
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Question n° 0277G posée par M. Jean-Léonce Dupont
Mise en oeuvre de la tarification à l'activité dans les hôpitaux
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0234G posée par M. Serge Franchis
Lutte contre le SIDA
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence