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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 0382G posée par M. Ivan Renar

    Situation sanitaire dans le Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0387G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Détournement de l'usage du GBL

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0294G posée par Mme Muguette Dini

    Grippe porcine au Mexique

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0365G posée par Mme Gisèle Gautier

    Pensions de réversion

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0346G posée par M. Thierry Foucaud

    Réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0350G posée par Mme Danièle Pourtaud

    Décrets d'application sur l'IVG

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0333G posée par M. Claude Domeizel

    Réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0319G posée par Mme Claire-Lise Campion

    Réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0277G posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Mise en oeuvre de la tarification à l'activité dans les hôpitaux

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0234G posée par M. Serge Franchis

    Lutte contre le SIDA

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible